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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 107 resultat(s)
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81. Kit Gestion des sinistres CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres ...

82. Recours contre tiers: plaquette

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 25 février, 2026 Descriptif court:  Guide pratique- Recours ...

83. Grève- Nos réponses à vos questions

Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève   Descriptif court (chapô):  ...

84. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...

85. Le Conseil de discipline

Page éditoriale
disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...

86. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

Page éditoriale
à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...

87. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens

Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l'indisponibilité physique de leurs agents: ... questions en qualité d’employeurs territoriaux sur: Assurance Statutaire les modalités d&#039 ... ;adhésion et les couvertures le suivi des sinistres et indemnisations Extranet ADP: pour l'Assurance statutaire Protection ...

88. Le Référent Déontologue

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

89. FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Contact
http://www.fiphfp.fr/ Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Partenaires CDG31 Thématique:  ...

90. Grève- Un préavis de grève est-t-il obligatoire?

FAQ
astreints à l'obligation de préavis. Thématique:  Conditions de travail Droits et obligations Cibles:  ...