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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 108 resultat(s)
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11. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
12. Prime filière police municipale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
13. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
14. Adhérer au contrat groupe 2026-2029
Page éditoriale
Informations et documents mis à votre disposition. Le CDG31 vous propose, dans le cadre d' ... ;un contrat groupe d'assurance statutaire obtenu par mise en concurrence, une adhésion à des couvertures ... différenciées pour, d'une part, les risques afférents aux effectifs affiliés à l'IRCANTEC et, ...
15. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L'Extranet Cotisations a pour ...
16. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
17. Le forfait mobilités durables
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court: Note d'information sur ... de document: Note d'information Fichier: le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...
18. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
19. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d' ... ;adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
20. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d'adhésion +30 ... agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
