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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 183 resultat(s)
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31. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire: exclusion ... définitive du service Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039 ...
32. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire- blâme. Date ... d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039;applique aux agents stagiaires. ...
33. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l039;engagement d039;une procédure ... disciplinaire Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039;applique aux agents ...
34. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 29 juillet, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
35. Agent titulaire: mise en position de détachement dans une autre structure
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
36. Agent stagiaire: prolongation de stage(absences)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
37. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?
FAQ
En effet, l039;absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l039;agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d039;absence, 1/60è pour une demi-journée ...
38. Je suis titulaire de la Fonction Publique d’Etat ou de la Fonction Publique Hospitalière, comment puis-je intégrer une collectivité locale?
FAQ
La loi n°2009-972 du 3 août 2009 définit des dispositions en faveur d039;une mobiité entre ... d039;emploi, emploi ou corps d039;origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits ... à l039;avancement et à la retraite. Il est prononcé sur la demande du fonctionnaire. Le détachement est de courte ...
39. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-23.1° du CGFP. ...
40. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: le contrat de projet
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-24 du CGFP. ...

