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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 572 resultat(s)
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211. Agent contractuel: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement

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    Date d'édition:  Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents Contractuels. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

212. Agent IRCANTEC: mise en congé de maternité

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

213. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

214. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

215. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...

216. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

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    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

217. Délibération n°2020-18 Titres restaurant- mise à jour des conditions d'attribution

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    Date d'édition:  Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court:  Consultation pour ... Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2020_18.pdf ...

218. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de délibération ... instaurant la prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus ...

219. Grilles indiciaires de rémunération

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                  Date d'édition:  Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court:  La présente ... territoriale. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

220. Les cotisations patronales et salariales

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                            Date d'édition:  Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court:  Détail ... Type de document:  Note d'information Fichier:  taux_cotisations_mai_2025.pdf ...