Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 572 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

231. Délibération n°2020-34 Conditions de remplacement de la Présidente en cas d'absence, d'empêchement ou de vacance du poste

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

232. Délibération n°2020-47 Election des membres de la Commission d'appel d'offres

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

233. Délibération n°2020-48 Adoption du règlement de la Commission d'appel d'offres

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

234. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  prime_pouvoir_dachat.pdf ...

235. Délibération n°2017-17 Contrat groupe d'assurance statutaire/prospection- 2019-2022: Campagne de recueil des mandats et études des besoins

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

236. Délibération n°2018-24: Désignation d'un représentant titulaire en CAP A, B et C

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 26 juin, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

237. Délibération n°2018-43 Qualité de Vie au Travail (QVT): dispositif d'intervention du CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

238. Délibération n°2018-47 Exécution budgétaire: habilitation du Président au regard de la nomenclature M832 et de l'Article L1612-1 du CGCT

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

239. Délibération n°2019-01 Contentieux Industrias Durmi c/CDG31: Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: habilitation du Président

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

240. Délibération n°2019-02 RGPD / Désignation d'un délégué à la Protection des Données

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...