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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 125 resultat(s)
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31. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
32. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
33. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
34. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
35. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
36. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d039;un fonctionnaire titulaire- stagiaires dont ... Note d039;information Fichier: deces_des_agents_publics_relevant_du_regime_general_02.24.pdf ...
37. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
38. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
39. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
40. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

