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1. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
2. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
3. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d' ... ;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d' ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique: Rémunération Cibles: ...
4. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_02_07_2015.pdf ...
5. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
6. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d' ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_28012016.pdf ...
7. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
8. Prime filière police municipale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
9. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
10. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
