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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 286 resultat(s)
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161. Délibération n°2025-21: Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2026
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
162. Délibération n°2025-22: Missions facultatives – Conditions de recours aux missions
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
163. Délibération n°2025-23: Recours à un outil de comptabilité analytique du GIP Informatique des CDG
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
164. Délibération n°2025-24: Contrat groupe assurance statutaire 2026-2029: conditions d’accès au service/convention de service
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
165. Délibération n°2025-25: Harmonisation régionale des modalités de calcul du coût lauréat et du barème général de rémunération au 1er septembre 2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
166. Délibération n°2025-26: Service Intérim Territorial – Recrutement d’un agent polyvalent administratif- Expérimentation avec le SICOVAL
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet2025. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
167. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
168. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
169. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
170. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
