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1. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
2. Agent CNRACL: congé pathologique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ...
3. Agent CNRACL: réintégration suite à temps partiel thérapeutique (fin TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant réintégration ...
4. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté de réintégration ...
5. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
6. Mise en place indemnité de maniement de fonds: modèle de délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
7. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds
Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État). Or cet arrêté ...
8. RÉMUNERATION: revalorisation du SMIC et indemnité différentielle
Actualité
du travail de 35 heures hebdomadaires ; Le minimum garanti s'établit à 4,25 euros. Cependant, ... différentielle. Quels agents sont concernés? L es agents de catégorie C1, de l'échelon 1 à 5 ; L es agents ... de catégorie C2, de l'échelon 1 à 3. Modalités de versement de l'indemnité différentielle Cette ...
9. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire GIPA et SFT
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 3 octobre, 2024 Descriptif court: Support de présentation ...
10. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
