Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 25 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

2. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type ...

3. Agent titulaire: prolongation d'activité pour carrière incomplète

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

4. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)

Ressource
Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Maintien dans l'emploi Santé ...

5. Les métiers en crèche- Livret APP

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court:  Le livret d&#039 ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique:  Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles:  Agent public Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

6. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court:  Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique:  Retraite Cibles:  ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...

7. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

8. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

9. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type ...

10. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL

Ressource
              Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...