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201. Délibération n°2020-07 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
202. Délibération n°2020-08 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
203. Délibération n°2020-09 Modification du règlement intérieur: aménagement de l'organisation du temps de travail et de l'attribution des ASA
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
204. Délibération n°2020-34 Conditions de remplacement de la Présidente en cas d'absence, d'empêchement ou de vacance du poste
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
205. Délibération n°2020-47 Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
206. Délibération n°2020-48 Adoption du règlement de la Commission d'appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
207. Délibération n°2017-17 Contrat groupe d'assurance statutaire/prospection- 2019-2022: Campagne de recueil des mandats et études des besoins
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
208. Délibération n°2018-24: Désignation d'un représentant titulaire en CAP A, B et C
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 juin, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
209. Délibération n°2018-43 Qualité de Vie au Travail (QVT): dispositif d'intervention du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
210. Délibération n°2018-47 Exécution budgétaire: habilitation du Président au regard de la nomenclature M832 et de l'Article L1612-1 du CGCT
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
