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11. Panorama régional de l'emploi territorial 2023
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 28 avril, 2025 Descriptif court: Panorama régional ... de l039;emploi territorial 2023 Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d039;information Fichier: panorama_regional_de_lemploi_territorial_2023.pdf ...
12. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type ...
13. Agent titulaire: prolongation d'activité pour carrière incomplète
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
14. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court: Les conditions pour ... bénéficier d039;un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique: Retraite Cibles: ... Collectivités Type de document: Note d039;information Fichier: fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...
15. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
16. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
17. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
18. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle d039;arrêté de radiation ... des cadres d039;un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Elus Type ...
19. RSU 2024- Synthèse du rapport social unique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court: Cette synthèse du Rapport ... sur l039;État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au 31 ... décembre 2024. Elle a été réalisée via l039;application www.bs.donnees-sociales des Centres de Gestion ...
20. Retraite: Abaissement de l'âge d'ouverture du droit à la retraite progressive à 60 ans
Actualité
à l039;assuré de réduire son temps de travail en cumulant une activité professionnelle à temps partiel avec ... le versement d039;une fraction de sa pension de retraite, tout en continuant à acquérir des droits à retraite ... Justifier d039;une durée d039;assurance tous régimes confondus d039;au moins 150 trimestres ; Exercer ...

