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31. Synthèse RASSCT 2023- Territoire haut-garonnais

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    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Synthèse RASSCT 2023 ... d'information Fichier:  synthese_rassct_territoire_hg.pdf ...

32. RSU 2024- Présentation des résultats

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    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Support de présentation ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  resultats_rsu_2024_cst.pdf ...

33. Retraite

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s'inscrit dans le cadre d'un partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations gestionnaire ... tarification spécifique. Leur mise en œuvre nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Interventions Collectivités affiliées et adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 ...

34. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les communautés d'agglomération

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    Date d'édition:  Mercredi, 16 février, 2022 Descriptif court:  Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l&#039 ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

35. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les Centres Communaux d'Action Sociale

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    Date d'édition:  Mardi, 22 février, 2022 Descriptif court:  Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l&#039 ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

36. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les Centres Intercommunaux d'Action Sociale

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 22 février, 2022 Descriptif court:  Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l&#039 ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

37. Fiches repères du RSU- Occitanie- 2021- Les communautés d'agglomération

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    Date d'édition:  Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court:  Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ... Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

38. Fiches repères RSU- Occitanie- 2022- Les communautés d'agglomération

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    Date d'édition:  Vendredi, 19 juillet, 2024 Descriptif court:  Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ... Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

39. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les communautés d'agglomération

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Date d'édition:  Mercredi, 30 juillet, 2025 Descriptif court:  Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ... Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

40. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communautés de communes

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    Date d'édition:  Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court:  Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l&#039 ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...