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1. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L039;emploi des personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales d039 ... ;Occitanie. Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
2. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ... Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire reprise à temps complet ...
3. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d039;autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039 ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
4. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l039;IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d039;une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
5. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 1 août, 2018 Descriptif court: Ce document permet ... de calculer l039;annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ... Type de document: Note d039;information Fichier: ...
6. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
7. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l039;emploi Santé ...
8. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle ... de courrier à utiliser dans le cadre d039;une procédure pour le suivi d’actions de reconversion ... Maintien dans l039;emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
9. Agent titulaire: temps partiel de droit pour donner des soins au conjoint, enfant ou ascendant
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
10. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...

