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1. Prévention et conditions de travail
Page éditoriale
des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d' ... ;acquisition d'équipement. Le développement de la culture de la prévention: réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...
2. Mission d’Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
de sa mission d'enquête en matière d'accidents du travail, d'accidents de service ... Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d' ... ou établissements publics territoriaux demandeur: de répondre à l'obligation réglementaire fixée ...
3. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ... Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
4. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d'autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
5. Assistant de prévention
Ressource
à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l' ... d'édition: Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court: Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...
6. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 1 août, 2018 Descriptif court: Ce document permet ... de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ... Type de document: Note d'information Fichier: ...
7. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
8. Risque biologique: Morsures, piqûres, (vipères,frelons,guêpes, tiques...)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 30 août, 2023 Descriptif court: Les agents travaillant ... en milieu naturel sont confrontés à la présence d'insectes ou d'animaux, et cela entraîne un ... d'information Fichier: 2023_05_12_morsure_piqure_dossier_definitif.pdf ...
9. Agent titulaire: temps partiel de droit pour donner des soins au conjoint, enfant ou ascendant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
10. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
