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1. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ... Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
2. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d'autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
3. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 1 août, 2018 Descriptif court: Ce document permet ... de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ... Type de document: Note d'information Fichier: ...
4. Action sociale: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire de l'action sociale. Thématique: Action sociale Cibles: ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: action_sociale_mai_2025.pdf ...
5. Agent titulaire: temps partiel de droit pour donner des soins au conjoint, enfant ou ascendant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
6. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
7. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
8. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
9. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité
Actualité
prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... de la grossesse et de suites de l’accouchement; L’agent bénéficiant d'une assistance médicale ... civil de solidarité ou vivant maritalement ou la personne bénéficiant d'une assistance médicale ...
10. CDG31- Service Protection sociale
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Action sociale Instance médicale Maintien dans ... l'emploi ...
