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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 285 resultat(s)
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21. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion ... définitive du service   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s&#039 ...

22. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date ... d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. ...

23. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

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Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure ... disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents ...

24. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?

FAQ
En effet, l'absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l'agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d'absence, 1/60è pour une demi-journée ...

25. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

26. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

27. Délibération n°2016-28: Consultation en vue de l'acquisition d'un logiciel RH en "Full Web": Délégation de compétence spéciale au Président

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

28. Délibération n°2016-34: Bilan de l'étude d'une nouvelle mission optionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

29. L'exercice du droit de grève: livret d'information

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    Date d'édition:  Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court:  Ce livret présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire et jurisprudentiel de l'exercice du droit de grève pour les agents ... d'information Fichier:  lexercice_du_droit_de_greve_-_fevrier_2024.pdf ...

30. Cumul d'activités: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 avril, 2025 Descriptif court:  Ce livret présente le cadre ... règlementaire du cumul d'activités des agents publics et le contrôle du départ provisoire ou définitif vers ... de document:  Note d'information Fichier:  cumul_dactivites_avril_2025.pdf ...