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151. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: ...
152. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
153. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
154. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
155. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
156. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
157. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 17 décembre 2025
Actualité
séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 17 décembre 2025. Actualité ...
158. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 4 février 2026
Actualité
Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 4 février 2026. ...
159. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 25 février 2026
Actualité
(chapô): Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 25 février 2026. ...
160. Le travailleur isolé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court: De nombreuses collectivités ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: travail_isole.pdf ...
