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41. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire sans concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
42. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage- Modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
43. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
44. Annexe à la délibération n°2015-18: règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du droit syndical prises en charge par le CDG31
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_18-de-1-1_2_annexe.pdf ...
45. Délibération n°2015-20 relative à l'achat d’électricité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_20-de-1-1_1.pdf ...
46. Annexe 2 à la délibération n°2015-25: Concours et examens session 2016 ouverts en convention auprès d'autres CDG organisateurs
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_25_pj-de-1-1_2.pdf ...
47. Délibération 2015-35 relative à l'action sociale: augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2015. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
48. Délibération n°2016-19: Création d'un emploi de collaborateur de cabinet
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016 Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
49. Délibération n°2016-21: Création d'un poste de médecin hors classe à temps non complet
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
50. Délibération n°2016-30: Concours d'adjoint technique de 1ère classe- session 2014- Approbation du bilan financier rectifié
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Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
