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201. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
202. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: formulaire de saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle de saisine CST: ... Lignes directrices de gestion- annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires ...
203. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 22 octobre 2025
Actualité
d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 22 octobre 2025. Actualité juridique: Remonter en haut ...
204. Délibération n°2016-01 relative à la création de postes et modification du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_01.pdf ...
205. Délibération n°2016-05 relative à l’actualisation de la charte informatique du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05.pdf ...
206. Délibération n°2016-09 relative à la mission optionnelle ACFI: désignation de l’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_09.pdf ...
207. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
208. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Présentation du projet ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
209. DÉLIBÉRATION N°2019-20: Création d’un service entretien des locaux du CDG31, en régie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
210. DÉLIBÉRATION N°2019-21: Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
