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241. Centre de Gestion de la FPT des Pyrénées-Orientales
Contact
Adresse: 6, rue de l'Ange- BP 901 Code postal: 66 901 Ville: Perpignan cedex Téléphone: ... dans l'annuaire: Type de contact: Partenaires CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
242. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de convention de rupture ... conventionnelle applicable aux fonctionnaires prévu à l'article 5 du décret n°2019-1593 du 31b décembre 2019 ...
243. Agent titulaire: réintégration après suspension obligation vaccinale
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 17 mai, 2023 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux ...
244. Agent contractuel: réintégration après suspension obligation vaccinale
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 17 mai, 2023 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux ...
245. Décès des fonctionnaires CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire et stagiaires dont ...
246. Modification des LDG- bonification indiciaire secrétaire général de mairie: modèle d’annexe
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'annexe des LDG ...
247. Rupture conventionnelle- Livret d'information
Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: ... Gestion des carrières Cibles: Agent public Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
248. Les Mardis du statut
Evénement
Le prochain webinaire aura lieu le mardi 16 juin 2026 à 16h00, selon le programme suivant : L' ... ;avancement de grade. Public visé Ces webinaires s'adressent uniquement a ux collectivités affiliées ... collectivité afin de permettre à un large nombre de collectivités et établissements publics de s' ...
249. Les Mardis du statut
Evénement
Le prochain webinaire aura lieu le mardi 17 mars 2026 à 16h00, selon le programme suivant : L' ... ;abandon de poste Public visé Ces webinaires s'adressent uniquement a ux collectivités affiliées ... collectivité afin de permettre à un large nombre de collectivités et établissements publics de s' ...
250. Délibération n°2016-02 relative aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
