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31. Agent titulaire: radiation des cadres pour décès
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 janvier, 2026 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
32. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
33. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
34. Délibération n°2016-28: Consultation en vue de l'acquisition d'un logiciel RH en "Full Web": Délégation de compétence spéciale au Président
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
35. Délibération n°2016-34: Bilan de l'étude d'une nouvelle mission optionnelle
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
36. Agent titulaire: détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Position statutaire Cibles: ...
37. Annexe à la délibération n°2015-18: règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du droit syndical prises en charge par le CDG31
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_18-de-1-1_2_annexe.pdf ...
38. Délibération n°2015-20 relative à l'achat d’électricité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_20-de-1-1_1.pdf ...
39. Annexe 2 à la délibération n°2015-25: Concours et examens session 2016 ouverts en convention auprès d'autres CDG organisateurs
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_25_pj-de-1-1_2.pdf ...
40. Délibération 2015-35 relative à l'action sociale: augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
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Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2015. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
