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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 387 resultat(s)
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101. Délibération n°2016-36: Action sociale: Adhésion du CDG31 à la Convention de participation en Prévoyance et fixation de la participation Employeur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée ... par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
102. Délibération n°2016-37: Conditions de remboursement des frais de secrétariat pour un Conseil de Discipline de premier degré relatif à une structure territoriale relevant de la CAP intercommunale du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
103. Délibération n°2016-38: Conditions de remboursement des frais de secrétariat et de fonctionnement pour un Conseil de Discipline de Recours
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Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
104. Délibération n°2016-39: Admission en non-valeur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
105. Délibération n°2016-40: Bilan des opérations concours et examens professionnels, session 2015 – Approbation des bilans financiers modifiés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
106. Délibération n°2016-41: Dispositif de titularisation des agents contractuels- Loi 2016-483 – Facturation auprès des employeurs territoriaux
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
107. Délibération n°2016-42: Dispositif de titularisation des agents contractuels- Loi 2016-483- Barèmes de rémunération des intervenants
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
108. Délibération n°2016-43: Convention avec l’Université Toulouse Capitole pour habilitation du Président
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Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_43.pdf ...
109. Délibération n°2016-44: Missions temporaires/Recrutement inhérents: Actualisation de l’habilitation du Président
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Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_44.pdf ...
110. Délibération n°2016-45: Désignation d’un nouveau membre suppléant à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C
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Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_45.pdf ...
