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11. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...
12. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
13. Agent titulaire: avancement d'échelon- cadence unique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires et stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
14. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Cibles: ...
15. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
16. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
17. Handi-Pacte Occitanie
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http://www.handipacte-occitanie.org Lien: Demande d'identifiants pour se connecter au site internet d' ... ;Handi-Pacte Midi-Pyrénées Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Partenaires CDG31 Thématique: Maintien dans ... l'emploi ...
18. Agent titulaire: intégration après détachement
Ressource
Définition des modalités d'intégration après détachement. Date ... d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ...
19. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions. Date d'édition: Mercredi, 12 août, ... 2015 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: ... d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre ...
20. Agent titulaire: radiation des cadres pour abandon de poste
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire radiation des effectifs pour abandon ...
