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1. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019

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d’aujourd’hui et de demain ? Un management territorial   incubateur de valeurs de service public. L’impact ... 2ème Conférence Régionale de l'Emploi Territorial, le mercredi 13 novembre 2019 de 9h30 à 16h00 ...

2. Déclaration et obligation d'emploi

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d'une pension militaire les victimes d'accident du travail ou de maladie professionnelle ayant ... soumis à l'obligation d'emploi L'obligation d'emploi s'applique aux employeurs ... de l'obligation d'emploi Lorsqu’une personne handicapée obtient une reconnaissance administrative de son ...

3. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi

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Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi.         Date ... d'édition:  Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ... Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...

4. Atelier « Objectif Recrutement »

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Des ateliers gratuits d'une journée pour s'outiller sur les techniques de recherche ... d'emploi dans la Fonction Publique Territoriale. Une approche participative et ludique ouverte aux agents ... publics, aux lauréats de concours ainsi qu'aux demandeurs d'emploi ayant un projet professionnel ...

5. Agent stagiaire: refus de titularisation

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                    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ... Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...

6. Agent stagiaire: titularisation en fin de stage

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ... Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté stagiaire titularisation en fin ...

7. Agent titulaire: convention de mise à disposition

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type ... de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...

8. Attestation d’honorabilité: nouvelles modalités de contrôle des antécédents judiciaires de certains agents intervenants auprès des mineurs

Actualité
un nouvel outil, « l’attestation d'honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d&#039 ... en œuvre des mesures de prévention ou d'aide sociale à l'enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...

9. Obligation d'information des agents publics: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l&#039 ...

10. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022

Ressource
de la catégorie C. Date d'édition:  Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court:  Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...