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11. Agent titulaire: convention de mise à disposition
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...
12. À l’échelle nationale
Page éditoriale
Les publications de l'Observatoire La commission Emploi-GPEEC de l’ANDCDG lance chaque année ... une campagne Bilan de l’emploi. Panorama de l'Emploi Territorial en France- 14 ème édition ... Panorama de l'Emploi Territorial en France- 13 ème édition Panorama de l'Emploi Territorial ...
13. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l' ...
14. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
15. Synthèse RASSCT 2022- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 11 juin, 2024 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
16. RASSCT 2023- Synthèse collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
17. Panorama régional de l'emploi territorial 2023
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 avril, 2025 Descriptif court: Panorama régional ... de l'emploi territorial 2023 Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: panorama_regional_de_lemploi_territorial_2023.pdf ...
18. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
19. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...
20. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
