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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 277 resultat(s)
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21. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...
22. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
23. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
24. Agent stagiaire: licenciement pour inaptitude physique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 7 janvier, 2019 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
25. Agent titulaire: licenciement pour inaptitude physique (fonctionnaires non CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires non CNRACL. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: ...
26. Agent titulaire: radiation pour démission
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
27. Agent titulaire: radiation des effectifs pour mutation ou intégration
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
28. Agent titulaire: réintégration suite à suspension (COVID)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
29. Agent titulaire: retrait (L242-1)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
30. Agent titulaire: retrait (L242-2)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
