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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 94 resultat(s)
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81. GD 31 Force Ouvrière
Contact
Site web: https://www.gdfo31.com/ Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Organisations ...
82. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Mise à disposition individuelle ...
83. Transfert de compétences- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ...
84. Service commun- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
85. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
86. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: ...
87. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ...
88. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Toutefois, l’accès à ce service n’est possible que si la collectivité ou l' ... ;établissement public auquel est rattaché l'agent ou le collaborateur extérieur a adhéré à ce service au préalable. ...
89. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l' ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...
90. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...
