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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 53 resultat(s)
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11. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles: ...
12. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
13. Retraite progressive: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 février, 2024 Descriptif court: Procédure pour la demande ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_la_retraite_progressive_.pdf ...
14. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
15. Retraite
Page rubrique
s'inscrit dans le cadre d'un partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations gestionnaire ... tarification spécifique. Leur mise en œuvre nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Interventions Collectivités affiliées et adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 ...
16. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
17. Durée d'assurance: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 9 décembre, 2024 Descriptif court: La durée ... Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_duree_dassurance_pdf.pdf ...
18. Droit et calcul de pension CNRACL- Support de présentation séance d'information du 5 décembre 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Droit et calcul de pension ... CNRACL- Support de présentation de la séance d'information du 5 décembre 2023. Thématique: Retraite ...
19. Surcotisation: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 9 décembre, 2024 Descriptif court: Pour ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_surcotisation_pdf.pdf ...
20. Limite d'âge d'activité: note d'information
Ressource
de cette limite d’âge. Date d'édition: Mardi, 8 mars, 2016 Descriptif court: En principe, ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: l_limite_age_activite.pdf ...
