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51. Service commun- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
52. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
53. Réunion d'information IRCANTEC: présentation du régime
Evénement
des agents Champ d'application du régime Assiette de cotisations Versement des cotisations Déclarations ... individuelles Services proposés dans votre espace personnel PEP's Cotisations Consultation et mise à jour ...
54. Gérer les carrières
Page rubrique
des carrières Cibles: Collectivités Liens utiles: CAP: modèles de saisine Tous les modèles d' ... ;arrêtés Calculateur GIPA (Source: Service public) Accéder à l'Extranet Carrières Documents associés: Références ...
55. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: ...
56. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ... à l'immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d'estimation de pension Les dossiers ...
57. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
ou éléments nécessaires à leur traitement par la CNRACL. DOSSIER DE VALIDATION DE SERVICES D' ...
