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1. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d'un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
2. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type ...
3. Agent titulaire: prolongation d'activité pour carrière incomplète
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
4. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court: Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique: Retraite Cibles: ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...
5. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
6. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
7. La nomenclature des emplois territoriaux (NET)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 janvier, 2021 Descriptif court: La NET recense ... l'ensemble des grades existants pour chaque cadre d'emploi de la fonction publique territoriale. ...
8. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Elus Type ...
9. Tableau récapitulatif des cas de recrutement d'agents contractuels de droit public
Ressource
Leur recrutement est encadré par l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, défini ... dans cette note d'information. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... de document: Note d'information Fichier: tableau_recapitulatif_des_cas_de_recrutement_juin_2025.pdf ...
10. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
