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51. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
52. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
53. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
54. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
55. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
56. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les communautés d'agglomération
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 16 février, 2022 Descriptif court: Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
57. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les Centres Communaux d'Action Sociale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 22 février, 2022 Descriptif court: Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
58. Fiches repères du bilan social- Occitanie- 2019- Les Centres Intercommunaux d'Action Sociale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 22 février, 2022 Descriptif court: Cette Fiche ... de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
59. Fiches repères du RSU- Occitanie- 2021- Les communautés d'agglomération
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court: Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ... Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
60. Fiches repères RSU- Occitanie- 2022- Les communautés d'agglomération
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 19 juillet, 2024 Descriptif court: Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ... Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
