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351. Principaux résultats RASSCT 2020 – CT CDG et évolution 2019-2020
Ressource
Date d'édition: Lundi, 19 décembre, 2022 Descriptif court: Principaux résultats RASSCT ...
352. Synthèse RASSCT- Année 2019- Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 janvier, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT- Année 2019- ...
353. Synthèse RASSCT- Année 2020- Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 janvier, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT- Année 2020- ...
354. Synthèse RASSCT 2021 du territoire haut garonnais
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Synthèse RASSCT 2021 ...
355. Rapport de situation comparée relatif à l'égalité professionnelle 2024
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court: Les données présentées dans ... Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
356. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_06.pdf ...
357. Synthèse RASSCT 2021 des collectivités relevant du CT du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Cette synthèse sur la Santé, ... d'information Fichier: synthese_rassct_2021_collectivites_relevant_du_cst_du_cdg31.pdf ...
358. Mentions légales
Page éditoriale
L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
359. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
L'année 2025 est l'année de collecte du RSU 2024. La plateforme données sociales à votre ... à l’utilisation »). Un guide spécifique pour les petites collectivités intitulé "Guide l' ... l'ensemble de ces collectivités et établissements. Les collectivités et établissements affiliés de plus de 50 ...
360. Conseil d'Administration
Page rubrique
et établissements non affiliés adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général ... / Les vice-président.e.s Madame Sabine GEIL–GOMEZ, Maire de PECHBONNIEU, a été élue à l'unanimité présidente du CDG31 ... d'Administration du CDG31 Livret des missions du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Documents ...
