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51. Liste d'aptitude concours ATSEM principal 2e classe 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 12 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-AP du 10/02/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
52. Liste d'aptitude concours infirmier en soins généraux 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 26 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-AZ du 25/02/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
53. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
54. Liste aptitude concours médecin de 2e classe- session 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 5 mars, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-BB du 04/03/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
55. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
56. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
57. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
58. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
59. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...
60. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique (renonciation expresse de l'agent à son droit au reclassement)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Cet arrêté est à prendre ...
