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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 13 resultat(s)
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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

2. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)

Ressource
Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Maintien dans l'emploi Santé ...

3. Les métiers en crèche- Livret APP

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court:  Le livret d&#039 ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique:  Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles:  Agent public Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

4. Modèle de règlement intérieur

Ressource
            Date d'édition:  Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court:  Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique:  ...

5. Fiche pratique: notice d'information PSC

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Obligation de notification ... complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

6. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

7. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court:  Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

8. Kit Santé 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique:  Protection sociale ...

9. Kit Prévoyance 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...

10. PSC- Support de présentation Prévoyance septembre 2024

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 1 septembre, 2024 Descriptif court:  Protection Sociale ...