les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

des services relevant de leur champ de compétence réalise des enquêtes à l'occasion de chaque accident ... l'existence d'un danger grave, même si les conséquences ont pu en être évitées) pour chaque accident ... concernant la protection de la santé physique et mentale, l'hygiène, la sécurité des agents dans leur ...

des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d&#039 ... ;acquisition d'équipement. Le développement de la culture de la prévention: réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...

de préserver un bon état de santé des agents en réduisant la probabilité de survenue d’accident  ou de maladie ... de la sinistralité. Rôle et missions de l'autorité territoriale L’autorité territoriale est donc tenue de définir ... il : procède à des enquêtes sur les accidents de service ou maladies professionnelles et à des visites ...

de guerre Les sapeurs-pompiers volontaires victimes d’un accident ou atteints d’une maladie contractée ...

Date d'édition:  Mardi, 14 novembre, 2017 Descriptif court:  La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'exécution d'œuvres des concours interne et de 3ème voie ... d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe spécialité musique. Thématique:  Concours ...

    Date d'édition:  Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication session 2022. Thématique:  Concours ...

    Date d'édition:  Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option système d'information géographique, topographie session 2022. Thématique:  Concours ...

    Date d'édition:  Jeudi, 29 avril, 2021 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication. Thématique:  Concours et examens ...

    Date d'édition:  Jeudi, 29 avril, 2021 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option système d'information géographique, topographie. Thématique:  Concours et examens ...