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51. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
52. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
53. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
54. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
55. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
56. Agent titulaire: disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
57. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
58. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
59. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
60. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
