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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Assistant de prévention
Ressource
à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l' ... d'édition: Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court: Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...
3. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
4. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
5. Risque biologique: Morsures, piqûres, (vipères,frelons,guêpes, tiques...)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 30 août, 2023 Descriptif court: Les agents travaillant ... en milieu naturel sont confrontés à la présence d'insectes ou d'animaux, et cela entraîne un ... d'information Fichier: 2023_05_12_morsure_piqure_dossier_definitif.pdf ...
6. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
7. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
8. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
9. Le travailleur isolé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court: De nombreuses collectivités ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: travail_isole.pdf ...
10. Fiche de données de sécurité (FDS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 février, 2022 Descriptif court: La fiche de données ... de document: Note d'information Fichier: 2022_02_22_la_fiche_de_donnees_de_securite_v4.pdf ...
