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11. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
12. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L'Extranet Cotisations a pour ...
13. Le forfait mobilités durables
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court: Note d'information sur ... de document: Note d'information Fichier: le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...
14. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
15. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
16. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
17. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
18. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
19. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...
20. Plafond: existe-t-il des montants planchers?
FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n'est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l'Etat. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités ...
