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571. Délibération n°2017-22 Approbation d'un règlement concours et examens professionnels applicable par les CDG de la Région Occitanie
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: ... d'Administration CDG31 Fichier: de2017_22.pdf ...
572. Délibération n°2017-26 Appui à l'exercice du droit syndical: projet de bail
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: ... Droits et obligations Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d' ...
573. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 13 septembre 2017
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: ... Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_13_09_2017.pdf ...
574. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 29 novembre 2017
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 Thématique: ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
575. Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 23 janvier 2018
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 janvier, 2018 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 Thématique: ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
576. Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 3 mai 2018
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 3 mai, 2018 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
577. Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 26 juin 2018
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 août, 2018 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
578. Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 31 juillet 2018
Ressource
Date d'édition: Mardi, 31 juillet, 2018 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
579. Délibération n°2018-38 Mise en place du référent déontologue, laïcité et la procédure de recueil d'alerte
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
580. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 31 janvier 2019
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 31 janvier, 2019 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
