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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 210 resultat(s)
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21. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
22. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
circulaire contient l’ensemble des grilles indiciaires des agents relevant de la fonction publique ...
23. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
Ressource
en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique Thématique: Recrutement Agent ...
24. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
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de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ...
25. Obligation d'information des agents publics: note d'information
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de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique ... des fonctions de ces agents. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
26. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)
Ressource
règlementaire du CET dans la fonction publique. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
27. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
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qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
28. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)
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2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Agent ...
29. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (fonctionnaire)
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relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Déroulement ...
30. Le temps partiel de droit pour donner des soins
Ressource
à l’article L. 612-3 du Code général de la fonction publique (CGFP). Thématique: Gestion des carrières ...
