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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 243 resultat(s)
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21. GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE-> BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
FILIERE POLICE MUNICIPALE C AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 2 avoir au moins un an d'ancienneté ... peut intervenir qu'au vu d'une attestation établie par le Centre national de la fonction ... publique territoriale et certifiant que l'intéressé a suivi la formation prévue par l'article L. ...
22. MEDECIN HORS CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
d'avancement, les médecins hors classe comptant au moins quatre années d'ancienneté dans le 5e échelon ... locaux et les régions. Lorsque le nombre calculé en application du 1° ou du 2° est supérieur ou égal ... en compte dans le calcul des plafonds définis au 1° ou au 2° pour la détermination des avancements ...
23. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ...
24. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique ... des fonctions de ces agents. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
25. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)
Ressource
règlementaire du CET dans la fonction publique. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
26. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
27. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)
Ressource
2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Agent ...
28. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (fonctionnaire)
Ressource
relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Déroulement ...
29. Le temps partiel de droit pour donner des soins
Ressource
à l’article L. 612-3 du Code général de la fonction publique (CGFP). Thématique: Gestion des carrières ...
30. Modèle de règlement intérieur
Ressource
à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...

