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1. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ... de la fonction publique, le Ministère de la transformation et de la fonction publiques ainsi que les employeurs ...
2. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
3. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
Ressource
développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment ... de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. Thématique: Conditions ...
4. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique: Temps ...
5. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ...
6. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...
7. Temps et conditions de travail
Page éditoriale
de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ... ou par nature de fonctions. Les horaires de travail, dont la fixation relève de la compétence ...
8. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
