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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 198 resultat(s)
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121. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
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concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...
122. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...
123. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...
124. Formulaire saisine CCP- Transfert
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
125. Formulaire saisine CCP- Refus de temps partiel
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126. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat
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127. Formulaire saisine CCP- Licenciement pour inaptitude physique
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128. Formulaire saisine CCP- Refus de congé de formation syndicale
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129. Formulaire saisine CCP- Refus de formation professionnelle
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130. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
