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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 35 resultat(s)
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11. Handitorial année 2016: étude régionale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...

12. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)

Page éditoriale
2019 de transformation de la Fonction Publique et les articles L.231-1 à L.231-4 et L.232-1 du Code ... Général de la Fonction Publique instaurent l’obligation pour les collectivités territoriales ... la fonction publique. La procédure d'élaboration du rapport social unique Le RSU doit être établi chaque ...

13. Synthèse du Rapport Social Unique 2021

Ressource
réalisé en 2022, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2021. Thématique:  ...

14. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2022

Ressource
réalisé en 2023, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2022. Thématique:  ...

15. Synthèse du rapport social unique (RSU) 2023

Ressource
état des structures publiques au 31 décembre 2023. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités ...

16. Observatoire Régional de l'Emploi territorial et des données sociales

Page rubrique
et des collectivités afin de les aider dans la mise en œuvre de politiques publiques adaptées. Afin de mener à bien ... et des données sociales remplit cette fonction. Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Liens utiles:  Livret ...

17. Délibération n°2022-10 Ensemble de missions article L.452-39 du Code Général de la Fonction publique (CGFP)

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    Date d'édition:  Mercredi, 30 mars, 2022 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 mars 2022. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Cons ...

18. Délibération n°2024-46 Adoption du projet d’établissement 2025 – 2030 du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 décembre, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Ac ...

19. CDG31- Service Affaires juridiques et commande publique

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Adresse:  590 rue Buissonnière CS 37666 Code postal:  31676 Ville:  Labège Localisation:  Latitude: 43.537739000000 Longitude: 1.519206200000 Téléphone:  05 81 91 93 00 Courriel:  affairesjuridiques@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web ...

20. Délibération n°2019-36 Projet TAE (Toulouse Aérospace Express): enquête publique

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    Date d'édition:  Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil ...