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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 9 resultat(s)
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1. Fin de la mise en œuvre de la rupture conventionnelle pour les fonctionnaires depuis le 1er janvier 2026
Actualité
général de la fonction publique. Une mise à jour de cette actualité sera réalisée si le cadre juridique ... dans la fonction publique par la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique à titre ...
2. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: modele_arrete_disponibilite_pour_creation_ou_reprise_dentreprise_122025.doc ...
3. Congé de proche aidant
Ressource
congé ainsi que, le cas échéant, les cas de reprise anticipée ou de renoncement. Thématique: Congés ...
4. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)
Ressource
règlementaire du CET dans la fonction publique. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
5. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
6. Disponibilité: fin de l'obligation de retour
Actualité
de la disponibilité dans la fonction publique en simplifiant les procédures. Actualité juridique: 1 Remonter en haut ...
7. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
définit les modalités d’assiette et de calcul de l’indemnité compensatrice de congé annuel non pris. Cette ...
8. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
de la modifier après avis du CST car le principe de parité avec la fonction publique d’Etat interdit d’accorder ...
9. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_temps_partiel_the ...
