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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 25 resultat(s)
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11. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...
12. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
à l’article L. 452-39 du code général de la fonction publique peuvent désormais recourir à cette mission (à ... M.Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Laïcité est accessible aux ...
13. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Fonction Publique. Les agents peuvent trouver à la rubrique " Vous êtes agent public > Le Référent ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Déontologue est accessible ...
14. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique n'a pas pu être suivie ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial en retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. SAISINE DU RÉFÉRENT PAR LES AGENTS PUBLICS ...
15. Temps et conditions de travail
Page éditoriale
de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ... ou par nature de fonctions. Les horaires de travail, dont la fixation relève de la compétence ...
16. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
du code général de la fonction publique (CGFP) par le biais de la cotisation additionnelle: A ce titre, ... administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions de direction générale et ayant achevé sa ... pour exercer les fonctions de Référent Alerte Ethique. Ce Référent Alerte Ethique est accessible par ...
17. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
18. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
Les fonctions de Maire, Adjoint délégué au personnel, Président ou Vice-président nécessitent ... de connaître l’essentiel du statut du personnel territorial et d’anticiper les décisions à prendre en fonction ... du calendrier des instances consultatives. Afin de vous aider dans vos fonctions, le CDG31 met à disposition ...
19. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité
Actualité
prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... partie du Code de la Santé Publique ; L’agent conjoint ou l’agent liée à femme enceinte par un pacte ...
20. Temps de travail- Comment compenser la perte des jours octroyés sans base légale?
FAQ
en fonction notamment de leurs moyens financiers, du dialogue social engagé et de la négociation avec ...
