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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 20 resultat(s)
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11. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...
12. Temps et conditions de travail
Page éditoriale
de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ... ou par nature de fonctions. Les horaires de travail, dont la fixation relève de la compétence ...
13. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
14. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
15. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
Les fonctions de Maire, Adjoint délégué au personnel, Président ou Vice-président nécessitent ... de connaître l’essentiel du statut du personnel territorial et d’anticiper les décisions à prendre en fonction ... du calendrier des instances consultatives. Afin de vous aider dans vos fonctions, le CDG31 met à disposition ...
16. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
définit les modalités d’assiette et de calcul de l’indemnité compensatrice de congé annuel non pris. Cette ...
17. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité
Actualité
prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... partie du Code de la Santé Publique ; L’agent conjoint ou l’agent liée à femme enceinte par un pacte ...
18. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
de la modifier après avis du CST car le principe de parité avec la fonction publique d’Etat interdit d’accorder ...
19. Temps de travail- Comment compenser la perte des jours octroyés sans base légale?
FAQ
en fonction notamment de leurs moyens financiers, du dialogue social engagé et de la négociation avec ...
20. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_temps_partiel_the ...
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