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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 42 resultat(s)
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1. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ... de la fonction publique, le Ministère de la transformation et de la fonction publiques ainsi que les employeurs ...
2. Frais de déplacement dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Les agents de la fonction ... publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés ... pour le compte duquel le déplacement est effectué (article L. 721-3 du Code général de la fonction ...
3. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
4. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
Ressource
développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment ... de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. Thématique: Conditions ...
5. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
de transformation de la fonction publique. Cet article aligne le secteur privé et le secteur public en transposant ... aux trois versants de fonction publique une règle déjà en vigueur dans le Code du travail pour ...
6. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?
FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ... être maintenus (exemples: jour d’ancienneté, jour du maire ou du président, congés de pré-retraite, ...
7. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique: Temps ...
8. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
circulaire contient l’ensemble des grilles indiciaires des agents relevant de la fonction publique ...
9. Rémunération
Page rubrique
La rémunération du fonctionnaire est définie, pour les trois fonctions publiques, à l’article ... L 712-1 du Code général de la fonction publique qui dispose que « le fonctionnaire a droit après service ... emploi de la Fonction Publique Territoriale. Ce traitement dépend étroitement de la situation ...
10. L'annualisation du temps de travail- Simulateur
Ressource
de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités ...

