Vous êtes ici

Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 14 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

1. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés

Actualité
indemnisables épargnés dans un compte épargne temps de la fonction publique territoriale. Il entre en vigueur ...

2. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité

Actualité
 prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... partie du Code de la Santé Publique ;  L’agent conjoint ou l’agent liée à femme enceinte par un pacte ...

3. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information

Ressource
synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique:  Temps ...

4. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap

Ressource
de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ... de la fonction publique, le Ministère de la transformation et de la fonction publiques ainsi que les employeurs ...

5. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP

Ressource
développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment ... de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. Thématique:  Conditions ...

6. Temps de travail- Comment compenser la perte des jours octroyés sans base légale?

FAQ
en fonction notamment de leurs moyens financiers, du dialogue social engagé et de la négociation avec ...

7. Temps de travail- La saisine du comité technique est-elle obligatoire?

FAQ
statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les comités techniques sont compétents en matière ...

8. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?

FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ... être maintenus (exemples: jour d’ancienneté, jour du maire ou du président, congés de pré-retraite, ...

9. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

Ressource
concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...

10. L'annualisation du temps de travail- Simulateur

Ressource
de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités ...